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Synthèse des Rencontres 2020 et 2021 / L’habitat léger, réversible et mobile par BRUDED
Quelle reconnaissance de l'habitat léger mobile et ephémère ?
Reglementation sur l'habitats Legers
Regards croisés sur l'habitat léger/mobile par Réseau Relier
Permis yourte
Habitat léger et mobile de résidence par Béatrice Mésini
Habital léger/mobile sur terrain non constructible par Halem et Relier
Diréction générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature
Circulaire du 17 août 2021
Annexe de loi 2
Annexe de loi 1
Formulaire de demande d'expérimentation
Cerfa
Referentiel de l'Habitat Participatif
Dossier de presse - Loi ALUR
Etude Juridique habitat léger
Extraits sur Habitat Léger du Décret Droits des sols du 2015
Extrati du journal officiel - Loi Alur
Habitat Léger Habitat Paysan par Halem
Guide pratique des habitats alternatifs en France
Logement de fonction agricole
Quelle reconnaissance pour « l’habitat léger, mobile et/ou nomade » ?
Regards Croisés sur l'habitat léger/mobile par le réseau Relier
Constructibilité en zone agricoel et naturel
STECAL par la CDPNAF
La constructibilité en zones agricole et naturelle après la loi ALUR
Guide complet
Guide pour la mise en oeuvre de l'évitement
Prescription cabinet Fabre
